Affichage légal

DICRIM : Document d'information communal sur les risques majeurs

DICRIM Commune de Rivière-sur-Tarn

Télécharger le document décrivant les risques majeurs de la commune et les consignes de sécurité.

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PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE MILLAU GRANDS CAUSSES

Retrouvez toutes les informations (règlement / zonage etc…) sur le PLUi HD approuvé le 26 juin 2019, sur le site internet de la Communauté de Communes Millau Grands Causses

arrêtés préfectoraux et municipaux

Arrêté relatif à déclaration d’utilité publique portant sur le projet d’aménagement du méandre du Tarn à Saint-Hilarin

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Arrêté préfectoral de règlementation des feux de plein air

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Arrêté préfectoral portant règlement général de police des débits de boissons 14 août 2024

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Arrêté préfectoral modificatif portant règlement général de police des débits de boissons 05 novembre 2024

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Arrêté préfectoral n° 20231130-01 portant agrément des tarifs de prophylaxie pour la campagne 2023-24

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Arrêté préfectoral n° 20231127-02 du 27 novembre 2023 portant extension de la zone de prophylaxie renforcée

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Arrêté préfectoral de circulation permanent RD907 - A 24 R 0020

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Arrêté préfectoral relatif à l'information des citoyens sur les risques majeurs

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TAXE D'AMENAGEMENT

Taxe d'aménagement Rivière-sur-Tarn

Document d’information sur le calcul de la taxe d’aménagement

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