Affichage légal

DICRIM : Document d'information communal sur les risques majeurs

DICRIM Commune de Rivière-sur-Tarn

Télécharger le document décrivant les risques majeurs de la commune et les consignes de sécurité.

Télécharger — DICRIM Commune de Rivière-sur-Tarn

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE MILLAU GRANDS CAUSSES

Retrouvez toutes les informations (règlement / zonage etc…) sur le PLUi HD approuvé le 26 juin 2019, sur le site internet de la Communauté de Communes Millau Grands Causses

CADASTRE EN LIGNE

arrêtés préfectoraux et municipaux

Arrêté municipal interdisant le camping sauvage et les feux

Télécharger — Arrêté municipal interdisant le camping sauvage et les feux

Arrêté municipal règlementant la circulation sur la voie d'accès au Piédestal

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Arrêté relatif à déclaration d’utilité publique portant sur le projet d’aménagement du méandre du Tarn à Saint-Hilarin

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Arrêté préfectoral obligation de débroussaillement

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Arrêté préfectoral de règlementation des feux de plein air

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Arrêté préfectoral portant règlement général de police des débits de boissons 14 août 2024

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Arrêté préfectoral modificatif portant règlement général de police des débits de boissons 05 novembre 2024

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Arrêté préfectoral de circulation permanent RD907 - A 24 R 0020

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Arrêté préfectoral relatif à l'information des citoyens sur les risques majeurs

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Arrêté préfectoral du 12 Aout 2026 interdiction spectacle pyro signature PREFETE

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Arrété de Restriction d'eau en période de sécheresse

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TAXE D'AMENAGEMENT

Document d’information sur le calcul de la taxe d’aménagement

Télécharger — Document d’information sur le calcul de la taxe d’aménagement